ccTLD Constituency of the DNSO

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Articles D’Association pour le groupe de Circonscription ccTLD à l’interieur du DNSO de ICANN

Version 2.2, 9 Juillet 2000

Version de Remplacement 2.1, ccTLd Articles v2.1.html 8 Juillet 2000

  1. Declaration de la Mission
    1. La Circonscription ccTLD doit former une partie integrale de l’Organisation pour le Support des Noms De Domaines (DNSO).
    2. Le but principal de la Circonscription est d’assurer une representation juste, egale et convenable pour ces members pour le besoin d’avancer dans ces objectifs, positions et buts en ce qui concerne les communications interne et externe, l’interaction avec ICANN et la relation avec le communaute mondiale Internet et le publique en general.
      1. En ce qui concerne ICANN:
        1. Participer dans la formulation des directives et police ICANN, comme soulignes dans le consensus diriger par ICANN.
        2. Elire trios membres au Conseil ICANN
        3. Assurer que les point de vue et position ds papiers dans les bureaux ccTLD sont communiqués, compris et traits avec respect.
        4. Encourager la participation mondiale en ICANN, ainsi que des procedures et pratiques ouvertes et transparentes.
  2. Adhesion
    1. Le Vote des Membres de la circonscription ccTLD est le devoir des bureaux ccTLD pour les Noms de Domaines au Top Niveau comme enregistrer dans les donnees ICANN/IANA http://www.iana.org/cctld.html.
    2. Les Directeurs Delegues representent les bureaux dans la circonscription ccTLD a moins que le Bureau est une organization, dans ce cas le representant doit etre un employe ou une personne operant sous une relation contractual avec l’organisation.
    3. Si l’entite operant le bureau est une organization. Le AdCom (Committee Administrative) doit determiner que l’organisation nominant un delegue est un Bureau ccTLD, et que le delegue a la reference appropriee.
  3. La duree d’Adhesion dans la circonscription ccTLD
    1. L’interruption de la relation contractuelle entre le Delegue et l’Entite d’emploi
    2. L’interruption de l’adhesion de l’entite dans la circonscription ccTLD
    3. Le retrait du bureau ccTLD des donnees de l’IANA, ou le resignation du delegue
    4. La Confirmation d’un ou de plusieurs des conditions mentiones precedement par AdCom et l’annonce de la liste ccTLD
    5. Chaque Bureau ccTLD peut retirer un delegue qu’il a nomme dans la circonscription ccTLD et nommer un autre delegue. Chaque Bureau a le droit de nommer un successeur a son delegue donc l’adhesion a la circonscription ccTLD est terminee.
  4. Region et Diversite geographique

    5. Les membres de la Circonscription ccTLD doit determiner leur region d’affiliation ICANN, comme decrit dans les lois ICANN http://www.icann.org/general/byla ws.htm. Leur region geographique comme enregistre dans la map mondiale defini generalement son affiliation. Neanmoins, quand un territoire correspondant situes entre deux ou plusieurs regions ICANN, le Bureau ccTLD peut selection son adherence a l’un d’entre eux.

    1. Comme decrit ci-dessous, chacun peut etre defini comme une ‘Region Geographique’
      1. Europe
      2. Asie-Australie-Pacifique
      3. Amerique Latine-Caraibe
      4. Afrique
      5. Amerique du Nord
    2. Dans le but d’assurer une representation Internationale, aucun des deux Conseils Representant ne peuvent resides dans la meme Region Geographique.
  5. Liste de Vote

    6. Le Bureau de vote des Delegues ccTLD est sous la responsabilite de AdCom, donc les donnees sont refletees chez ICANN/IANA. Dans le cas de dispute sur l’authorisation de vote, les donnees ICANN/IANA predomineront.

    Le Bureau de vote sera mise a jour au moins une fois par an, en poursuivant la procedure ci-dessous.

    Une letter est envoyee par AdCom au Bureau d’enregistrement comme indique dans les donnees ICANN/IANA, simultanement avec un avis par e-mail au Directeur ccTLD.

    Un delai de 90 jours s’ensuit, durant laquelle tout les problemes de contact sont resoles.

    Dans le cas ou aucune resolution ait lieu, (addresse postale ou e-mail inavlides), cette information passé a ICANN/IANA et l’echec de communication est enregistre dans les donnees.

    Une annonce publique est faite pour informer la Circonscription ccTLD que ce bureau n’est pas joignable, et que ces droit de vote sont suspendus.

    Le Bureau de vote pour les Delegues ccTLD est publique tout comme les donnees ICANN/IANA.

  6. Loi de Vote

    7. Chaque bureau ccTLD est accorde un vote, l’indentite totale du delegue dooit etre enregistrer dans le bureau de vote.

  7. Comite Administrative (AdCom)
    1. Les activites de la Circonscription ccTLD sont facilites et publiquement representer par le Comite Administrative (AdCom).
      1. L’Adhesion AdCom est compose de:
      2. Un Membre elu par chaque delegue ccTLD de Region Geographique
      3. Le Directeur Executif du Secretariat ccTLd (member non — votant)
      4. Un Membre de chaque organization subsidiaire ccTLD pourvu que tel groupe subsidiaire represente au moins 10 ccTLDs.
      5. Membre du Conseil des Noms de la circonsciption ccTLD qui ne sont pas ceux elus par les membres de la Comite Administrative.
    2. Annuellement, quand la verification postale est faite, chaque bureau ccTLD est demandede confirmer son adhesion dans la region geographique et pas plus d’un groupe subsidiaire.
    3. Si a quell moment une adhesion subsidiaire diminue de 10 membre, le droit de representation par AdCom est suspendu. Le nom des groupes subsidiaries et leur adhesion doit etre disponible publiquement sur le site web ccTLD.
    4. Les functions du Comite Administrative inclut:
      1. Le renovelement des applications pour l’adhesion dans la circonscription ccTLD et la verification des donnees ICANN/IANA.
      2. La Verification anuelle des addresses postales et e-mail des Bureaux ccTLD et leur Delegues, enregistrement des affiliation geographique ainsi que leur adhesion.
      3. Ommission et Direction des functions administratives associes aux operations de la Circonscription ccTLD.
      4. Etablissement et Supervision du Secretariat et Devoir de la ccTLD.
      5. Recrutement et Selection de Directeur Executif pour le Secretariat ccTLD.
      6. Le devoir du Secretariat ccTLD, ainsi que son Directeur Executif doit inclure les arrangements des rendez-vous, la preparation et publication des minutes, le maintient des mecanismes appropries pour faciliter l’approche, contact et dissemination des informations parmi tout les membres, et autres functions requise pour le bon fonctionement de la Circonscription ccTLD.
      7. Faciliter la discussion entre les membres sur toutes les choses relatif a la circonscription ccTLD; la formulation d’adhesion.
      8. Assurer la communication entre la circonscription ccTLD et ses delegues au Conseil DNSO, et entre la Circonscription ccTLD et le Secretariat DNSO.
      9. Evaluer et Collecter les frais d’adhesion.
    5. Le terme d’office pour chaque Comite Administrative est d’un an.
    6. Les Officiers du Comite Administrative peuvent ne pas etre elu pour plus de deux termes successives. Suivant chaque terme, la re-election est seulement possible après une periode intermediaire d’un an meme si une differente organization le/la nomme comme delegue.
    7. Chaque Officier du Comite Administrative peut resigner n’importe quand.Si un ACO cesse son contrat avec le bureau ccTLD il/elle doit immediatement informer la circonscription ccTLD et resigner de son bureau.
    8. Si un Officier du Comite Administrative demissione de la circonscription ccTLD il/elle est retire de son bureau, un successeur est elu a sa place dans un delai de trois mois. Le nouveau Officier doit assumer les responsabilites du precedent officier pour le reste du temps.
    9. Un Officier du Comite Administrative donc les termes dans son bureau se termine avant la period d’election officielle ne peut etre re-elu pour encore deux ans pour cause de la terminaison.

    6.10. Les Officiers du Comite Administrative doit diriger l’entreprise de la circonscription ccTLD en accord avec la loi, ses articles ainsi que les resolutions d’ICANN et du conseil des Noms DNSO. Les Oficiers du Comite Administrative doit choisir parmi eux un Chairman et deux Deputes. Le Comite Administrative doit definir et mettre en place le Secretariat de la Circonscription ccTLD.

  8. Representation du Conseil des Noms
    1. Dans le Conseil des Noms, trois representants NC assistent pour l’interet de la Circonscription ccTLD. Les representants NC peut etre aussi des Officiers AC.
    2. Le terme d’office pour chaque representant NC est de deux ans.
    3. Dans la mesure d’assurer une representation Internationale, aucun des deux representants NC ne doit etre des citoyens ou residents de la meme region Geographique.
    4. Dans la mesure d’assurer une presence permanente pour chaque Conseil de Noms, la Circonscription ccTLD doit elir deux Representants NC Alternatives. Si un Representant NC ne peut assister a une reunion NC, il/elle doit s’assurer de son remplacement par un Alterne et donner un vote par procuration a un de ses collegues. Annuellement l’AdCom publie un record des presences aux reunions NC.
    5. Le Representant NC doit imperativement rendre compte a la Circonscription ccTLD a propos des decisions importantes prises. Le Representant doit consulter le Circonscription ccTLD pour le vote des Directeurs ICANN, et prroceder ainsi de suite.
    6. Les Representants NC peuvent ne pas etre elu pour plu de deux periodes consecutives. Suivant ces deux periodes, la re election est seulement possible après une periode internediaires d’un an meme si une differente organization le prend comme delegue.
    7. Chaque Representant peut demissioner n’importe quand. Sur l’application par au moins trois Delegues et un vote de la Circonscription ccTLD n’importe quell

    Representant NC peut etre retirer de son Bureau. Cette section s’opere si un echange de Representants NC et permi par ICANN et DNSO.

  9. Procedures D’Election
    1. Les regions ccTLD, et aucune association de 10 ou plus ccTLDs doivent elir leurs representant AdCom.
    2. Le Circonscription ccTLD doit elir leur Representants Nc parmi leur Delegue. Pour assurer que la personne avec le temps, l’engagment et le volonte de servir, le process d’election sera initier par la periode de nomination de deux semaines.
    3. Si plus d’un poste vacant doit etre rempli, tout les candidats sont nommes dans la meme periode mais elu en sucession. Il doit y avoir 48 heures entre l’annonce des resultants de l’election et le debut de la prochaine election.
    4. Les Candidats qui ne sont ps eligible par rapport a la diversite geographique est retirer de la liste.
    5. Chaque Delegue peut nommer un candidat pour une position. Chaque Delegue a un vote par election.
    6. Le process d’election (incluant les nominations et la communication des noms des candidates a tout les membres de la Circonscrription ccTLD a la fin de la period de nomination) va etre initier et dirigerr par le Directeur Electoral. Le Comite Administrative peut nommer le Directeur Electoral qui n’est pas un candidat.
    7. Election sera tenu par e-mail et par des ballot secret.
    8. Le Directeur Electorale doit aborder une periode de(une,deux,trois,quatre) semaine(s), durant laquel il va recevoir les votes des Delegues de la circonscription via e-mail. Le Directeur Electoral va poster des ballot de vote individual pour chaque member du bureau de vote, et gardera le record totale des ballots envoyes et des reponses recues. Apres le periode electorale, le Directeur Electoral publiera une revue des votes nommant les electeurs et le resultat des votes.
    9. Dans le cas d’un vote serre, des triages seront faites.
  10. Reunions
    1. Le Comite Administrative peut se rencontrer deux fois par mois, pour diriger l’entreprise de la Circonscription ccTLD, que ce soit physiquement ou par conference visuelle. Le Reunion du Comite Administrative doit etre ouvertes aux Delegues ccTLD, et l’agenda doit etre envoyer a la liste de courier. Les Minutes de la reunion et autres documents doit etre disponible sur le site web ccTLD.
    2. Le AC doit convoquer une Reunion Annuelle (physique). Les invitations sont envoyer ainsi que l’agenda par e-mail a la Circonscription ccTLD. L’avis de l’invitation doit etre au moins quatre semaines si la reunion annuelle n’est pas tenue en conjonction avec le reunion annuelle DNSO ou ICANN.
    3. Un Delegue peut propose un amendement ou une addition a l’agenda par e-mail pas moins de deux jours avant la reunion.
    4. L’adhesion a la reunion est siege par la Chairman, ou si necessaire par un Officier. La reunion peut aussi elir un different siege.
    5. Chaque Delegue doit avoit seulement une vote. Les Decisions doivent etre prises par la majorite simple, a moins autrement approuve par les Articles ou Lois de la Circonscription ccTLD. Les abstentions seront traits comme des votes invalids.
    6. Les Delegues peuvent assignes une procuration, aux individus qui doivent etre present a la reunion en vertu des Articles ou qui sont subjecte a la confidentialite professionelle. Le procuration doit etre dans la forme d’une letter presenter a la personne siegeant la reunion. Aucune personne ne peut representer plus d’un Delegue.
  11. Amendements au Articles de la Circonscription ccTLD
    1. Peut etre proposer par n’importe quell member de l’AdCom
    2. Peut subir des discussions jusqu’a le tenue de la Reunion Annuelle
    3. Va etre voter par e-mail 30 jours avant la tenue de la Reunion Annuelle
    4. Va etre confirme elu par une simple majorite a la Reunion Annuelle
  12. Fonds
    1. Chaque membre de la Circonscription ccTLD doit faire un depot au Secretariat ccTLD pour le fond general, quelle que soit les contributions le Comite Administrative peut accomplir un consensus de la Circonscription ccTLD.
    2. Le fond general ccTLD peut etre utiliserr pour:
      1. Payer les depenses du Secretariat ccTLd
      2. Payer le cout de partipation dans le DNSO a travers cette Circonscription
      3. Payer les contributions ICANN
      4. Procurer des allocations pour assister financierement le development de la ccTLD.

 

(Fin de l’Ebauche, 25 Juin 2000)

(Peter de Blanc, Comite d’Ebauche pour les Articles ccTLD)

(Reviser par Kilnam Chon, le 7,8 et 9 Juillet 2000)

 

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